Informations légales
Conditions générales d’utilisation
Les règles d’utilisation du site, du compte enseignant et de l’achat des missions numériques des Explorateurs du Numérique.
Version du 4 octobre 2026
Le texte complet des conditions générales sera publié prochainement. Voici déjà la section consacrée aux licences et aux documents téléchargés.
Une question d’ici là ? Écrivez à l’équipe des Explorateurs du Numérique.
Licences et documents
L’achat d’une mission vous donne une licence d’utilisation de ses ressources, jamais la propriété des contenus. Il existe deux types de licence :
- la licence d’école : tous les membres de l’école peuvent utiliser la mission dans leurs classes ;
- la licence personnelle : seul l’enseignant titulaire peut utiliser la mission dans ses classes.
La licence est valable pour la durée indiquée au moment de l’achat, ou sans limite de durée pour une licence permanente. À son échéance, l’accès aux ressources de la mission prend fin.
La licence n’est pas cessible : elle ne peut être ni vendue, ni prêtée, ni partagée avec une autre école ou une autre personne. Elle couvre l’usage en classe, avec vos élèves : vous pouvez imprimer et distribuer les documents dans ce cadre, mais pas les publier ni les diffuser en dehors de l’école.
Chaque document PDF téléchargé est marqué au nom de l’école ou de l’enseignant titulaire de la licence, en bas de chaque page. Il contient aussi une référence invisible, propre à chaque téléchargement, qui permet de retrouver la licence et le téléchargement dont il provient. Ces marques ne doivent pas être retirées ni modifiées.
Chaque téléchargement de document sous licence est enregistré dans un journal (date, licence, compte, école, adresse IP et navigateur), décrit dans notre politique de confidentialité.
En cas de partage non autorisé, nous pouvons suspendre ou révoquer la licence concernée, sans préjudice de tout autre recours.